Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS et TENTATIONS
DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1424287
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque SAVEURS et TENTATIONS

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS et TENTATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2329218) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 402 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2329218) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS et TENTATIONS est expirée depuis le 12 décembre 2016.

DUTY FREE ASSOCIATES – DFA a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY UNLIMITED , COSMOPOLE , COSMOPOLE


DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée - 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2329218) - 92200 - France - SIREN 423402312


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2329218) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation n°2074062 - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329218 - Publication au BOPI 2006-12-13

Inscription le 18 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434030 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332622 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182262 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 17 août 1998 - Changement d'adresse n°260328 - Publication au BOPI 1998-08-17

Inscription le 3 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151166 - Publication au BOPI 1992-11-03

Poisson en particulier saumon fumé, caviar, charcuterie en particulier foie gras, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers en particulier fromages, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao en particulier chocolats, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie en particulier bonbons, nougats, marrons glacés, miel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.